Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS

Numéro de dépôt :
94549940
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1994 par BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS, domicilié(e) 1 PLACE JULES RENARD BP 31, 75823 PARIS CEDEX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LE GENERAL COMMANDANT LA BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549940.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2004.

BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : SAPEURS POMPIERS DE PARIS , SAPEURS POMPIERS SAUVER OU PERIR...


BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS - 1 PLACE JULES RENARD BP 31, 75823 PARIS CEDEX 17 - France


MR LE GENERAL COMMANDANT LA BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Véhicules. Produits de l'imprimerie articles pour reliure. Photographies papeterie. Adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Clichés. Calendriers journaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives : - édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.